Emploi & Droit
Ouvrages Choisis par Art 'n Show

Auteurs, artistes, compositeurs : tous vos droits
de A. Paujo
Un mot de l'éditeur
Cet ouvrage s'adresse à toutes celles et à tous ceux qui, professionnels ou amateurs, ont pour point commun de créer une oeuvre, le terme d'oeuvre étant entendu dans un sens très large. Ils y trouveront une analyse juridique et pratique détaillée de leurs droits, de la manière qui suit :
- Sont examinées les conditions que doit remplir une oeuvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les oeuvres protégées. A la lecture de cette première partie, l’auteur d'une oeuvre saura ainsi s’il peut prétendre à la législation sur les droits d’auteur.
- Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une oeuvre protégée, sachant que, pour une oeuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l’auteur (conjoint, héritiers... ).
- Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une oeuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine... ).
- Au-delà de l’exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l’objet de la quatrième partie.
- Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers :
- celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d’auteur de la même façon que s’ils étaient indépendants ?
- celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une oeuvre, mais qui en sont, comme leur nom l’indique, les interprètes.
- Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.